Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Vous avez besoin de conseils pour bien acheter votre golf cabriolet?
Auteur
Ju&Frk
Lieutenant forumeur
Lieutenant forumeur
Messages : 166
Enregistré le : mer. août 31, 2016 23:09 pm
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1993
Version : Classic
Motorisation : 2H : 1.8 l 98 cv
Couleur : LC6V Vert Métal Nacré
Jantes : Jantes tôle (de série)

Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par Ju&Frk »

Bonjour à tous,

J'ai vendu il y a maintenant presque 1 an ma Golf Cab Edition Classic 93.

Cependant l'acheteur m'a rappelé la semaine dernière car il souhaite la vendre à son tour et il s'est rendu compte avec Histovec qu'en 2000 (donc il y a plus de 20 ans...) la voiture est passée de 160000kms à 100000kms.
Il veut donc se retourner contre moi car il n'arrive pas à la vendre le même prix qu'il la acheté.
Il souhaite annuler la vente et que je lui rende l'argent.

Que dois je faire ? Je n'étais pas au courant du kilométrage.

Merci pour vos réponses
Avatar du membre
olive4
Documentaliste
Documentaliste
Messages : 34342
Enregistré le : mer. mars 30, 2011 22:40 pm
Prénom : Olivier
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1991
Version : Bel Air (mono-ton)
Motorisation : EX : 1.8 l 90 cv
Couleur : L90E Blanc Alpin
Jantes : LE CASTELLET 14' (de série)
Lien vers la présentation : viewtopic.php?f=2&t=28389
Localisation : Alpes Maritimes (06)
Âge : 55

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par olive4 »

Salut,
Pour ma part tu es de bonne foi et peut être même que le système Histovec n'existait pas encore quand tu l'as vendue.
Ça me paraît donc difficile aujourd'hui avec autant de temps qu'il puisse se retourner contre toi.
Image
Image
Avatar du membre
Cathar Eleven
Gentil Organisateur
Gentil Organisateur
Messages : 16721
Enregistré le : dim. avr. 03, 2011 18:00 pm
Prénom : Christophe
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1991
Version : Quartett
Motorisation : 2H : 1.8 l 98 cv
Couleur : LK3A Rouge Paprika
Jantes : BBS RA (de série)
Lien vers la présentation : viewtopic.php?f=2&t=28782url
Localisation : Carcassonne en Pays Cathare [11]
Âge : 55
Contact :

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par Cathar Eleven »

A mon avis pas d'inquiétude à avoir surtout si tu n'étais pas propriétaire de ce cab en 2000 aux dates où le compteur est susceptible d'avoir été modifié.
Ce qui est éventuellement condamnable en droit c'est l'intention volontaire de dissimulation ou d'omission pour en tirer un prix de vente supérieur.
Si, sur tous les documents remis au vendeur le kilométrage suit, il n'y a à mon avis pas de raison de s'inquiéter.
De plus, j'imagine que le vendeur n'a pas forcément mis en avant que le compteur a été rabaissé il y a 20 ans pour justifier son moindre prix de vente...
Auteur
Ju&Frk
Lieutenant forumeur
Lieutenant forumeur
Messages : 166
Enregistré le : mer. août 31, 2016 23:09 pm
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1993
Version : Classic
Motorisation : 2H : 1.8 l 98 cv
Couleur : LC6V Vert Métal Nacré
Jantes : Jantes tôle (de série)

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par Ju&Frk »

Merci pour vos réponses rassurantes.
Je suis complètement déboussolé avec cette histoire et j'ai l'impression de passer pour un voleur...

J'ai acheté la voiture en 2017 donc non je n'avais pas la voiture. et il y a eu 9 propriétaires avant moi.

Voici le rapport histovec de la voiture:
https://histovec.interieur.gouv.fr/hist ... tL5wpjk%3D
Avatar du membre
coolraver
Président forumeur
Président forumeur
Messages : 12182
Enregistré le : mer. sept. 22, 2004 20:32 pm
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1985
Version : GLI
Motorisation : KT : 1.8 l 112 cv
Couleur : LA8Y Gris Bronze Métal
Jantes : ATS Cup
Lien vers la présentation : viewtopic.php?f=2&t=9876
Âge : 61

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par coolraver »

malheureusement tu es responsable pendant 5 ans, l'acheteur peut se retourner contre toi au tribunal , il y a eu une jurisprudence dans ce sens



https://www.eplaque.fr/infos/les-recour ... r-trafique
Image

VW.GOLFSWAGG

L'expérience est une lanterne accrochée dans le dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru.
tito60
Colonel forumeur
Colonel forumeur
Messages : 1487
Enregistré le : dim. sept. 17, 2017 10:01 am
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1980
Version : GLS
Motorisation : JB : 1.5 l 70 cv
Couleur : L97A / LE7Y Argent Diamant Métal
Jantes : Autre Modèle
Lien vers la présentation : viewtopic.php?t=53314
Localisation : Oise
Âge : 54

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par tito60 »

Le compteur n'a pas forcement été trafiqué mais changé car défectueux.
Si cela ne fait pas 5 ans que tu l'avais acheté, rien ne t'empêches toi aussi de retourner contre l'ancien proprio.
Présentation: viewtopic.php?t=53314
Auteur
Ju&Frk
Lieutenant forumeur
Lieutenant forumeur
Messages : 166
Enregistré le : mer. août 31, 2016 23:09 pm
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1993
Version : Classic
Motorisation : 2H : 1.8 l 98 cv
Couleur : LC6V Vert Métal Nacré
Jantes : Jantes tôle (de série)

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par Ju&Frk »

Malheureusement j'ai acheté la voiture le 19/03/17.
Je trouve que c'est quand même un peu facile pour l'acheteur.
C'était il y a plus de 20 ans et je n'étais pas au courant.
Finalement je ne vais plus vendre de voiture entre particulier, c'est trop de risque de nos jours.
Avatar du membre
summit
Colonel forumeur
Colonel forumeur
Messages : 1505
Enregistré le : dim. avr. 11, 2010 09:42 am
Prénom : Laurent
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1979
Version : GLI
Motorisation : CE : 1.6 l 110 cv
Couleur : LA7Y Gris Étain Métal
Jantes : BBS RA (de série)
Localisation : Toulouse

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par summit »

Pas d'inquiétude, tu es de bonne foie.
Appelle ton assurance juridique (on en a tous à notre insue, avec l'habitation, la voiture, la CB, etc..)
Auteur
Ju&Frk
Lieutenant forumeur
Lieutenant forumeur
Messages : 166
Enregistré le : mer. août 31, 2016 23:09 pm
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1993
Version : Classic
Motorisation : 2H : 1.8 l 98 cv
Couleur : LC6V Vert Métal Nacré
Jantes : Jantes tôle (de série)

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par Ju&Frk »

Je viens d'être contacté par litige.fr et je suis responsable de la vente de mon véhicule donc aussi responsable de son kilométrage même si celui ci à été modifié il y a 23 ans.
C'est encore une aberration mais c'est la loi.

Le truc aussi c'est que le juge peut jouer en ma faveur car je suis de bonne foi mais il peut aussi appliquer la loi et dans ce cas je vais devoir racheter la voiture et ne plus rien pouvoir faire avec. (sauf la vendre à un pro...)
Avatar du membre
coolraver
Président forumeur
Président forumeur
Messages : 12182
Enregistré le : mer. sept. 22, 2004 20:32 pm
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1985
Version : GLI
Motorisation : KT : 1.8 l 112 cv
Couleur : LA8Y Gris Bronze Métal
Jantes : ATS Cup
Lien vers la présentation : viewtopic.php?f=2&t=9876
Âge : 61

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par coolraver »

Ne peux tu pas essayer de t'arranger a l'amiable avec ton acheteur ?
Image

VW.GOLFSWAGG

L'expérience est une lanterne accrochée dans le dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru.
tito60
Colonel forumeur
Colonel forumeur
Messages : 1487
Enregistré le : dim. sept. 17, 2017 10:01 am
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1980
Version : GLS
Motorisation : JB : 1.5 l 70 cv
Couleur : L97A / LE7Y Argent Diamant Métal
Jantes : Autre Modèle
Lien vers la présentation : viewtopic.php?t=53314
Localisation : Oise
Âge : 54

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par tito60 »

Et elle a combien de kilomètres en ce moment d'après son compteur?
Présentation: viewtopic.php?t=53314
Avatar du membre
summit
Colonel forumeur
Colonel forumeur
Messages : 1505
Enregistré le : dim. avr. 11, 2010 09:42 am
Prénom : Laurent
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1979
Version : GLI
Motorisation : CE : 1.6 l 110 cv
Couleur : LA7Y Gris Étain Métal
Jantes : BBS RA (de série)
Localisation : Toulouse

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par summit »

Ju&Frk a écrit : lun. mars 21, 2022 14:38 pm Je viens d'être contacté par litige.fr et je suis responsable de la vente de mon véhicule donc aussi responsable de son kilométrage même si celui ci à été modifié il y a 23 ans.
C'est encore une aberration mais c'est la loi.

Le truc aussi c'est que le juge peut jouer en ma faveur car je suis de bonne foi mais il peut aussi appliquer la loi et dans ce cas je vais devoir racheter la voiture et ne plus rien pouvoir faire avec. (sauf la vendre à un pro...)
Litige.fr, je connais pas.
En revanche, j'ai une assistante juridique, j'ai déjà eu affaire au tribunal, j'ai eu des avocats pour différents dossiers, comme pris des renseignements avec des associations de consommateurs.
Ceux sont eux qui seront à même de t'informer et pas google.

Rassure-toi, une bonne majorité de Youngtimers ont des kilométrage douteux.
La mienne est passée par là, 1 des 3 premiers propriétaires y a joué
Avatar du membre
coolraver
Président forumeur
Président forumeur
Messages : 12182
Enregistré le : mer. sept. 22, 2004 20:32 pm
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1985
Version : GLI
Motorisation : KT : 1.8 l 112 cv
Couleur : LA8Y Gris Bronze Métal
Jantes : ATS Cup
Lien vers la présentation : viewtopic.php?f=2&t=9876
Âge : 61

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par coolraver »

Malheureusement avec histovec le Dol est plus facilement prouvable

avec les techniques informatiques aujourd'hui un simple ordinateur portable bien équipé permet de changer le kilométrage via la prise obd, pas étonnant que ce genre de fait sois de plus en plus porté devant les tribunaux.

c'est un peu pervers du coup pour nos anciennes


Ancien art. 1116 (Abrogé par Ord. no 2016-131 du 10 févr. 2016, à compter du 1er oct. 2016) Le dol est une cause de nullité de la convention lorsque les manœuvres pratiquées par l'une des parties sont telles, qu'il est évident que, sans ces manœuvres, l'autre partie n'aurait pas contracté.
 Il ne se présume pas, et doit être prouvé.

Comp. C. civ., art. 1137 s. et précédemment le projet de réforme du 25 févr. 2015, art. 1136 s. (Projet).


il me semble que pour le dol il faut que tu ai été au courant de la supercherie, je peux demander a ma compagne qui a un DEA de droit des contrats privés si tu n'est pas trop pressé et que ça peux t’éviter des angoisses :-)



Sinon Summit a entièrement raison, voit avec l'assistance juridique de ton assurance ;)
Modifié en dernier par coolraver le lun. mars 21, 2022 20:59 pm, modifié 1 fois.
Image

VW.GOLFSWAGG

L'expérience est une lanterne accrochée dans le dos, qui n'éclaire que le chemin parcouru.
Auteur
Ju&Frk
Lieutenant forumeur
Lieutenant forumeur
Messages : 166
Enregistré le : mer. août 31, 2016 23:09 pm
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1993
Version : Classic
Motorisation : 2H : 1.8 l 98 cv
Couleur : LC6V Vert Métal Nacré
Jantes : Jantes tôle (de série)

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par Ju&Frk »

J'ai vendu la voiture avec 176000kms.

J'ai eu l'assistance juridique de mon assurance auto et pour eux je ne suis pas en tord car j'ai acheté la voiture en 2017 et le trafique de compteur était en 1999. je n'était donc pas au courant.

Du coup les avis ne sont jamais les mêmes et c'est assez flou pour moi.
J'ai bien envie de laisser la personne porter plainte contre moi et voir la suite. Mais je risque quand même de devoir me récupérer la voiture.

Merci beaucoup coolraver et je veux bien que tu demandes à ta compagne pour avoir un nouvel avis :)

C'est tellement compliqué comme situation...

Merci beaucoup pour vos réponses :)
tito60
Colonel forumeur
Colonel forumeur
Messages : 1487
Enregistré le : dim. sept. 17, 2017 10:01 am
Voiture : Golf 1 cabriolet
Année : 1980
Version : GLS
Motorisation : JB : 1.5 l 70 cv
Couleur : L97A / LE7Y Argent Diamant Métal
Jantes : Autre Modèle
Lien vers la présentation : viewtopic.php?t=53314
Localisation : Oise
Âge : 54

Re: Compteur kilométrage trafiqué il y a 20 ans

Message par tito60 »

Au bout de 30 ans, on parle plus de kilométrage surtout des voitures de tout le monde.
De plus en 2017, l'histovec n'existait pas donc difficile de prouver que tu étais au courant de cette supercherie.
Litige.fr est simplement pour te faire peur et récupérer l'argent de l'adversaire.
Présentation: viewtopic.php?t=53314
Répondre

Retourner vers « Bien acheter son cabriolet »