Importation de mon CAB d'Allemagne
Posté : ven. août 23, 2013 12:42 pm
Bonjour à tous, je suis tout nouveau sur le forum et à la demande de plusieurs, voici la procédure que j'ai dû suivre depuis l'importation jusqu'à l'immatriculation en France avec assurance.
En ce qui me concerne, je dois déjà vous mettre dans le contexte.
Ma petite amie est allemande et pour Noël 2012, ses parents nous ont donné à titre gracieux notre Golf Cab moteur RE de 1987 en bon état excepté la capote qui, quand il pleut, nous donne des gouttes d’eau dans l’habitacle.
Alors voici la liste exhaustive des actions menées :
AVANT TOUTES CHOSES, veillez à avoir le maximum de papier concernant le véhicule, vous verrez par la suite pourquoi mais c’est assez primordial.
1) Contacter le service homologation VW (tel : 03.23.73.81.77.) pour qu’il vous envoie un formulaire à remplir. Vous allez dans ce formulaire remplir les informations telles que le numéro de série, le type de moteur (dans mon cas [RE ], les tailles de pneus… En fait, c’est surtout une checklist visuelle. Vous devez écrire ce que vous voyez.
ATTENTION : faites attention à la taille des pneus car si ceux-ci sont en taille 15, c’est mort. Si vous le pouvez, faites-le en avance de phase car le traitement du dossier est longue (environ 6 semaines d’attente). Le tarif est de 150€.
Heu à ce tarif, prenez soin de savoir si votre voiture est toute d’origine car lorsque vous donnez le numéro de série, il est associé un type de moteur et il n’est pas permis (administrativement) de croiser moteur et carrosserie.
2) Vous avez envoyé votre formulaire. EN PARALLELE, rien ne vous empêche de rapatrier votre véhicule. Vous devez vous rendre à la « préfecture » locale pour dés-immatriculer le véhicule et le faire porter le nom nouveau propriétaire sur les plaques temporaires de transit.
Vous avez normalement qu’un seul choix mais deux sont possibles.
a) Vous demandez des plaques temporaires avec le côté rouge. Je crois que vous 1 ou 2 mois d’immatriculation sous réserve de payer une assurance allemande chez ADAC ou une autre pendant cette période. C’est souvent cette solution de retenue pour les propriétaires de véhicule importés neufs. A noter qu’avec ces plaques, vous devez passer le TÜV (contrôle technique allemande) et bien sûr, ça coûte
b) Vous demandez des plaques temporaires avec le côté jaune. C’est, je crois, au maximum une semaine d’immatriculation avec toujours une assurance. Normalement, ce type de plaque est uniquement pour bouger votre véhicule d’un point A à un point B en Allemagne mais ça fonctionne quand même (vu que je l’ai fait). Avec ces plaques, pas de TÜV nécessaire et l’assurance est souvent moins chère.
Dans les deux cas vous ne pouvez aller chercher vos plaques allemandes temporaires uniquement sur présentation du papier d’assurance allemande car la date d’assurance figurera sur votre plaque temporaire. Passé cette date, vous n’êtes plus assuré et êtes donc dans l’illégalité (bah ça aussi j’ai fait).
Là aussi vous allez me dire que je pouvais garder la plaque normale allemande. Ben non parce que lorsque vous allez à la « préfecture » allemande, une croix est ajoutée sur la carte grise allemande et vous n’avez plus le droit de rouler avec.
3) Vous avez vos plaques et une assurance, youpi, vous pouvez passer la frontière. Vous pouvez d’ores et déjà prendre contact avec votre garagiste favori pour faire les réparations si nécessaires en vue de notre Contrôle Technique français.
Pour ma part, j’ai fait changer les 4 pneus, les flexibles de freins arrière et le contrôle anti-pollution (au cas où).
4) En attendant la réponse pour l’homologation de votre véhicule, vous devez aller au service des impôts pour votre quitus fiscal. Celui-ci est gratuit dans la mesure où votre véhicule a plus de 4 ans, vous trouvez la liste des documents à fournir sur le site des impôts.
5) Vous recevez après 6 semaines d’attente un retour par courrier du service homologation VW et deux choix apparaissent.
a) Votre véhicule est homologué, vous pouvez aller passer le Contrôle Technique.
b) Votre véhicule a une attestation partielle (mon cas) et c’est là que la merde arrive et le porte-monnaie va pleurer.
6) Ma cab avait une attestation partielle à cause du type moteur, [RE] dans mon cas, car en France, ce moteur n’a pas été produit lorsque les Cab sont sorties. Bien que nous soyons en Europe, les normes n’étaient pas harmonisées. Donc ma cab n’était pas admise pour deux choses :
a. Le bruit
b. La pollution
7) Il vous faut alors contacter la DREAL en appelant un putain de numéro en 08* aux heures ouvrées de l’administration. Il vous renvoi un dossier à remplir. C’est là qu’est l’importance d’avoir le maximum de papier. Pour ma part, j’avais toutes les cartes grises allemandes précédentes depuis le premier propriétaire. Vous renvoyer le dossier complet de ce qu’il demande et vous devez encore attendre plusieurs semaines. Eh oui, vous n’êtes pas le seul à avoir à recourir à cette procédure.
8) Ça y est, vous avez un retour avec un rendez-vous pour présenter votre véhicule aux services de la DREAL. Pour cela il vous donne une convocation vous autorisant à rouler uniquement ce jour.
9) Ce qui veut dire qu’au préalable, vous avez été chez votre assureur, vous avez présenté ladite convocation. Vous payez donc une assurance pour 10 jours.
10) Question assurance, c’est la merde car vous n’avez pas de plaques normales, ni temporaires FRANCAISE donc les assureurs font la moue pour vous assurer mais vous avez le droit à 10 jours non renouvelables normalement, (j’ai réussi à gratter 3 fois 10 jours mais là aussi ce n’était pas autorisé au niveau de mon assurance).
11) Bref, vous prenez une demi-journée pour aller présenter votre véhicule. Un agent fait le tour de votre véhicule, regarde toutes les normes des vitres/rétroviseurs, regarde si les dimensions de pneus coïncident avec ce que vous aviez écrit lors du dossier au service d’homologation chez VW et regarde aussi sous la voiture. Il vérifie que tout fonctionne aussi question éclairage, clignotant, klaxon enfin bref, il scanne votre véhicule.
12) Le contrôle est terminé, il s’est bien passé MAIS n’oubliez pas que votre véhicule n’est pas homologué à 100%. C’est là que l’agent vous fait une fiche pour passer au seul service officiellement reconnu en France pour « « homologuer » ce qui doit l’être. Moi, j’avais le bruit et la pollution et ce connard d’agent à rajouter un essai de pesée du véhicule en faisant donc le plein de tous les réservoirs pour alourdir ma cab lorsqu’il la pèseront « à vide ».
Rien n’est gratuit dans ce bas-monde et une présentation coûte 86,9€. Il vous rembourse dans le cas où malgré tous vos efforts votre véhicule ne peut être homologué et immatriculé.
13) Et tac, prise de contact avec l’UTAC situé à Montlhéry (91) pour voir ce que cela peut chiffrer. Les trois tests sont chiffrés à 428€ ; ouch ! Naturellement, vous n’avez pas de rendez-vous pour le lendemain. Mon rendez-vous à l’UTAC était le 11 avril 2013 donc 3 mois et demi après l’acquisition du véhicule.
14) Quelques temps d’attente et la DREAL vous envoie un document pour aller faire votre contrôle technique (le document ne vous autorise pas à rouler sur la voie publique).
15) Vous devez poser une demi-journée pour aller à l’UTAC et vous payer d’avance. J’ai eu un drôle de coup de chance car j’ai payé que 358€, ils ont oublié de me peser mon véhicule. Après 2h d’attente, ma cab est passée nickel (bruit + pollution). Pour la pollution, j’avais déjà fait un contrôle chez VW.
Petite note perso : je pense que le technicien de l’UTAC a dû se faire plaisir à décrasser mon carbu. Il a fait quand même 10 km sur les anneaux pour les tests et à dû chatouiller les tours. La combustion de ma cab était meilleure après. J’ai quand même dans l’idée qu’il faut rouler tout doux avec des voitures âgées.
16) Attendez encore une semaine pour avoir les résultats papiers que vous renvoyer à la DREAL avec les pièces nécessaires.
17) Si mon rendez-vous à l’UTAC était le 11 avril 2013 mon dossier à la DREAL pour la demande de dérogation de l’homologation n’est parti que le 15 mai 2013. Bah, ça fait encore un mois à attendre.
18) Finalement ce n’est que début juin 2013 que je pouvais me présenter en Préfecture pour faire immatriculer ma cab avec tous les papiers cités plus haut.
19) Oui mais, il m’a fallu attendre encore 2 semaines car vous donnez tous les papiers et ceux-ci doivent être traités pour s’assurer que votre véhicule est bien ratifié du pays dans lequel vous l’avez acquis.
20) Vous recevez un coup de fil de la préfecture pour vous dire que vous avez 3 jours top chrono pour venir chercher votre sésame début juin 2013.
21) Ça y est, vous voyez la lumière au bout du tunnel, vous foncez le même jour chercher vos plaques avec votre carte grise provisoire (la définitive arrive en recommander quelques jours plus tard) et reste le moment de l’assurance. Alors là, tout dépend de l’assureur ET de la personne que vous avez en face de vous. Au téléphone, j’ai eu une connasse qui m’a dit que l’assureur ne pouvait m’assurer mon véhicule car il n’était pas assurer depuis mon acquisition en janvier donc AU REVOIR. Et le lendemain, je me dirige directement en agence et là, tout roule comme sur des roulettes. L’assurance vous assure au strictement minimum jusqu’à ce que vous présentez (avec cette assurance minimum) votre véhicule et là vous pouvez l’assurer comme bon vous semble.
Résultat :
J’ai acquis ma Cab le 2 janvier 2013 et roule légalement depuis début juin soit un peu de 5 mois de procédure.
En ce qui me concerne, je dois déjà vous mettre dans le contexte.
Ma petite amie est allemande et pour Noël 2012, ses parents nous ont donné à titre gracieux notre Golf Cab moteur RE de 1987 en bon état excepté la capote qui, quand il pleut, nous donne des gouttes d’eau dans l’habitacle.
Alors voici la liste exhaustive des actions menées :
AVANT TOUTES CHOSES, veillez à avoir le maximum de papier concernant le véhicule, vous verrez par la suite pourquoi mais c’est assez primordial.
1) Contacter le service homologation VW (tel : 03.23.73.81.77.) pour qu’il vous envoie un formulaire à remplir. Vous allez dans ce formulaire remplir les informations telles que le numéro de série, le type de moteur (dans mon cas [RE ], les tailles de pneus… En fait, c’est surtout une checklist visuelle. Vous devez écrire ce que vous voyez.
ATTENTION : faites attention à la taille des pneus car si ceux-ci sont en taille 15, c’est mort. Si vous le pouvez, faites-le en avance de phase car le traitement du dossier est longue (environ 6 semaines d’attente). Le tarif est de 150€.
Heu à ce tarif, prenez soin de savoir si votre voiture est toute d’origine car lorsque vous donnez le numéro de série, il est associé un type de moteur et il n’est pas permis (administrativement) de croiser moteur et carrosserie.
2) Vous avez envoyé votre formulaire. EN PARALLELE, rien ne vous empêche de rapatrier votre véhicule. Vous devez vous rendre à la « préfecture » locale pour dés-immatriculer le véhicule et le faire porter le nom nouveau propriétaire sur les plaques temporaires de transit.
Vous avez normalement qu’un seul choix mais deux sont possibles.
a) Vous demandez des plaques temporaires avec le côté rouge. Je crois que vous 1 ou 2 mois d’immatriculation sous réserve de payer une assurance allemande chez ADAC ou une autre pendant cette période. C’est souvent cette solution de retenue pour les propriétaires de véhicule importés neufs. A noter qu’avec ces plaques, vous devez passer le TÜV (contrôle technique allemande) et bien sûr, ça coûte
b) Vous demandez des plaques temporaires avec le côté jaune. C’est, je crois, au maximum une semaine d’immatriculation avec toujours une assurance. Normalement, ce type de plaque est uniquement pour bouger votre véhicule d’un point A à un point B en Allemagne mais ça fonctionne quand même (vu que je l’ai fait). Avec ces plaques, pas de TÜV nécessaire et l’assurance est souvent moins chère.
Dans les deux cas vous ne pouvez aller chercher vos plaques allemandes temporaires uniquement sur présentation du papier d’assurance allemande car la date d’assurance figurera sur votre plaque temporaire. Passé cette date, vous n’êtes plus assuré et êtes donc dans l’illégalité (bah ça aussi j’ai fait).
Là aussi vous allez me dire que je pouvais garder la plaque normale allemande. Ben non parce que lorsque vous allez à la « préfecture » allemande, une croix est ajoutée sur la carte grise allemande et vous n’avez plus le droit de rouler avec.
3) Vous avez vos plaques et une assurance, youpi, vous pouvez passer la frontière. Vous pouvez d’ores et déjà prendre contact avec votre garagiste favori pour faire les réparations si nécessaires en vue de notre Contrôle Technique français.
Pour ma part, j’ai fait changer les 4 pneus, les flexibles de freins arrière et le contrôle anti-pollution (au cas où).
4) En attendant la réponse pour l’homologation de votre véhicule, vous devez aller au service des impôts pour votre quitus fiscal. Celui-ci est gratuit dans la mesure où votre véhicule a plus de 4 ans, vous trouvez la liste des documents à fournir sur le site des impôts.
5) Vous recevez après 6 semaines d’attente un retour par courrier du service homologation VW et deux choix apparaissent.
a) Votre véhicule est homologué, vous pouvez aller passer le Contrôle Technique.
b) Votre véhicule a une attestation partielle (mon cas) et c’est là que la merde arrive et le porte-monnaie va pleurer.
6) Ma cab avait une attestation partielle à cause du type moteur, [RE] dans mon cas, car en France, ce moteur n’a pas été produit lorsque les Cab sont sorties. Bien que nous soyons en Europe, les normes n’étaient pas harmonisées. Donc ma cab n’était pas admise pour deux choses :
a. Le bruit
b. La pollution
7) Il vous faut alors contacter la DREAL en appelant un putain de numéro en 08* aux heures ouvrées de l’administration. Il vous renvoi un dossier à remplir. C’est là qu’est l’importance d’avoir le maximum de papier. Pour ma part, j’avais toutes les cartes grises allemandes précédentes depuis le premier propriétaire. Vous renvoyer le dossier complet de ce qu’il demande et vous devez encore attendre plusieurs semaines. Eh oui, vous n’êtes pas le seul à avoir à recourir à cette procédure.
8) Ça y est, vous avez un retour avec un rendez-vous pour présenter votre véhicule aux services de la DREAL. Pour cela il vous donne une convocation vous autorisant à rouler uniquement ce jour.
9) Ce qui veut dire qu’au préalable, vous avez été chez votre assureur, vous avez présenté ladite convocation. Vous payez donc une assurance pour 10 jours.
10) Question assurance, c’est la merde car vous n’avez pas de plaques normales, ni temporaires FRANCAISE donc les assureurs font la moue pour vous assurer mais vous avez le droit à 10 jours non renouvelables normalement, (j’ai réussi à gratter 3 fois 10 jours mais là aussi ce n’était pas autorisé au niveau de mon assurance).
11) Bref, vous prenez une demi-journée pour aller présenter votre véhicule. Un agent fait le tour de votre véhicule, regarde toutes les normes des vitres/rétroviseurs, regarde si les dimensions de pneus coïncident avec ce que vous aviez écrit lors du dossier au service d’homologation chez VW et regarde aussi sous la voiture. Il vérifie que tout fonctionne aussi question éclairage, clignotant, klaxon enfin bref, il scanne votre véhicule.
12) Le contrôle est terminé, il s’est bien passé MAIS n’oubliez pas que votre véhicule n’est pas homologué à 100%. C’est là que l’agent vous fait une fiche pour passer au seul service officiellement reconnu en France pour « « homologuer » ce qui doit l’être. Moi, j’avais le bruit et la pollution et ce connard d’agent à rajouter un essai de pesée du véhicule en faisant donc le plein de tous les réservoirs pour alourdir ma cab lorsqu’il la pèseront « à vide ».
Rien n’est gratuit dans ce bas-monde et une présentation coûte 86,9€. Il vous rembourse dans le cas où malgré tous vos efforts votre véhicule ne peut être homologué et immatriculé.
13) Et tac, prise de contact avec l’UTAC situé à Montlhéry (91) pour voir ce que cela peut chiffrer. Les trois tests sont chiffrés à 428€ ; ouch ! Naturellement, vous n’avez pas de rendez-vous pour le lendemain. Mon rendez-vous à l’UTAC était le 11 avril 2013 donc 3 mois et demi après l’acquisition du véhicule.
14) Quelques temps d’attente et la DREAL vous envoie un document pour aller faire votre contrôle technique (le document ne vous autorise pas à rouler sur la voie publique).
15) Vous devez poser une demi-journée pour aller à l’UTAC et vous payer d’avance. J’ai eu un drôle de coup de chance car j’ai payé que 358€, ils ont oublié de me peser mon véhicule. Après 2h d’attente, ma cab est passée nickel (bruit + pollution). Pour la pollution, j’avais déjà fait un contrôle chez VW.
Petite note perso : je pense que le technicien de l’UTAC a dû se faire plaisir à décrasser mon carbu. Il a fait quand même 10 km sur les anneaux pour les tests et à dû chatouiller les tours. La combustion de ma cab était meilleure après. J’ai quand même dans l’idée qu’il faut rouler tout doux avec des voitures âgées.
16) Attendez encore une semaine pour avoir les résultats papiers que vous renvoyer à la DREAL avec les pièces nécessaires.
17) Si mon rendez-vous à l’UTAC était le 11 avril 2013 mon dossier à la DREAL pour la demande de dérogation de l’homologation n’est parti que le 15 mai 2013. Bah, ça fait encore un mois à attendre.
18) Finalement ce n’est que début juin 2013 que je pouvais me présenter en Préfecture pour faire immatriculer ma cab avec tous les papiers cités plus haut.
19) Oui mais, il m’a fallu attendre encore 2 semaines car vous donnez tous les papiers et ceux-ci doivent être traités pour s’assurer que votre véhicule est bien ratifié du pays dans lequel vous l’avez acquis.
20) Vous recevez un coup de fil de la préfecture pour vous dire que vous avez 3 jours top chrono pour venir chercher votre sésame début juin 2013.
21) Ça y est, vous voyez la lumière au bout du tunnel, vous foncez le même jour chercher vos plaques avec votre carte grise provisoire (la définitive arrive en recommander quelques jours plus tard) et reste le moment de l’assurance. Alors là, tout dépend de l’assureur ET de la personne que vous avez en face de vous. Au téléphone, j’ai eu une connasse qui m’a dit que l’assureur ne pouvait m’assurer mon véhicule car il n’était pas assurer depuis mon acquisition en janvier donc AU REVOIR. Et le lendemain, je me dirige directement en agence et là, tout roule comme sur des roulettes. L’assurance vous assure au strictement minimum jusqu’à ce que vous présentez (avec cette assurance minimum) votre véhicule et là vous pouvez l’assurer comme bon vous semble.
Résultat :
J’ai acquis ma Cab le 2 janvier 2013 et roule légalement depuis début juin soit un peu de 5 mois de procédure.